Mentions légales

Mentions légales

Raison sociale : SARL PRANA ENVIRONNEMENT
Siège social : PRANA ENVIRONNEMENT - 5 rue Joule - 33700 MERIGNAC
Tél. +33(0)5 56 18 86 49

Siret : 49421332500025
Directeur de publication : Mr LACROUTS
 
CRÉATION, RÉALISATION ET ÉDITION
 

Aum Web SARL – www.aumweb.fr

2 rue du commandant cousteau

33100 Bordeaux

 

SIRET 51524105700022

CODE APE : 7022 Z

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 535 15 241 057

 

HEBERGEUR
Raison sociale : Association PHPNET
Siège social :
116 route de Meylan
38330 BIVIERS (France)
N° SIRET 443710785 00017
 

1 - Conditions d'utilisation du site

Le Chateau Roc de Baoudun fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que le Chateau Roc de Baoudun sera libre de modifier à tout moment.

2 - Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 - Données personnelles
Le Chateau Roc de Baoudun s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. Le Chateau Roc de Baoudun s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 - Responsabilité

Le Chateau Roc de Baoudun décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Le Chateau Roc de Baoudun se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Le Chateau Roc de Baoudun ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 - Liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

Le Chateau Roc de BaoudunT n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.

Page mise à jour le 03 Novembre 2014.


Comparer 0